Comment savoir si une moto (ou moto cross) est volée ? | Sixten

24.07.25 par


Comment savoir si une moto est volée ?

Vous cherchez savoir si une moto est volée ou même savoir si une moto-cross est volée avant de conclure l’achat ? Un contrôle minutieux évite de graves ennuis : perte du véhicule, accusation de recel (jusqu’à 5 ans de prison et 375 000 € d’amende) et démarches interminables pour récupérer votre argent.

1. Exigez les documents officiels

  • Carte grise (certificat d’immatriculation) : vérifiez toutes les rubriques (immatriculation, numéro VIN, noms).
  • Certificat de situation administrative (non-gage) : gratuit en ligne, il signale gage, opposition ou inscription pour vol.
  • Factures & carnet d’entretien : doivent suivre la chronologie annoncée par le vendeur.

2. Contrôlez le numéro de série (VIN)

Le VIN (17 caractères) est frappé sur le cadre ; il doit être identique sur la moto et la carte grise. Toute trace de meulage ou de regravure = drapeau rouge. Pour une moto cross non homologuée, le VIN est tout aussi présent ; si le vendeur prétend le contraire, fuyez. Utilisez un décodeur VIN (CarVertical, VIN-Info…) pour confirmer l’authenticité.

3. Interrogez les bases de données officielles

  • HistoVec : service public gratuit qui résume l’historique administratif (vols, sinistres, oppositions). Le propriétaire génère le rapport et vous l’envoie par lien sécurisé.
  • FOVeS (ex-Fichier des Véhicules Volés) : seule la police peut vous confirmer l’inscription d’un VIN ou d’une plaque. Demandez un contrôle au commissariat ou à la gendarmerie.
  • Interpol Stolen MotorWorks : base internationale utile si la moto a pu franchir les frontières.

4. Analysez le vendeur

  • Prix très en dessous du marché ? Raison sérieuse ou arnaque.
  • Documents fournis en photocopie ou illisibles.
  • Rendez-vous dans un endroit neutre sans identité vérifiable.

5. Inspectez la moto en détail

  • VIN altéré ou position inhabituelle.
  • Peinture fraîche sur le cadre ou pièces disparates.
  • Serrures et contact remplacés sans justification.

6. Cas particulier : la moto-cross sans immatriculation

Un modèle off-road n’a pas forcément de plaque SIV, mais il possède impérativement un VIN, une plaque constructeur et, s’il est issu du commerce français, une facture d’origine. Sans ces éléments, vous ne pourrez pas prouver la propriété si la machine est déclarée volée.

7. En cas de doute, renoncez

Signer malgré une zone d’ombre vous expose à la confiscation immédiate de la moto et à une enquête pénale pour recel. Conservez actes de cession, justificatifs de paiement et copies d’annonces ; ils attestent de votre bonne foi si un problème surgit.

Checklist express

  1. Carte grise + certificat de non-gage datant de moins de 15 jours.
  2. Correspondance parfaite du VIN.
  3. Rapport HistoVec clair (aucune opposition ou vol).
  4. Vérification FOVeS/Interpol au commissariat.
  5. Historique d’entretien et identité cohérente du vendeur.

Investir 30 minutes de vérifications peut vous épargner des années de procédures.